Conseil Municipal du 23 octobre 2003




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL DANS SES FONCTIONS - Délibération
2COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
3DEVELOPPEMENT URBAIN - ZAC DE LA MADELEINE - BILAN DE CONCERTATION - CREATION - Délibération
4SOCIAL - RESTRUCTURATION DE L'ESPACE SOCIAL JEAN MOULIN - APPEL D'OFFRES OUVERT - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION ENTREPRISES - LOT 2 BATIMENT TOUT CORPS D'ETAT - Délibération
5ECOLOGIE URBAINE - CONCOURS COMMUNAL DES DECORATIONS ET ILLUMINATIONS DE NOËL 2003 - Délibération
6SPORT - RECONFIGURATION DES ESPACES SPORTIFS DU COMPLEXE MAURICE BAQUET - AVENANT N°1 AU LOT N°01 JEAN LEFEBVRE - Délibération
7SPORTS - APPROBATION DES MARCHES DE TRAVAUX - REHABILITATION DU CENTRE NAUTIQUE MUNICIPAL 1ERE TRANCHE - Délibération
8TRANSPORTS - CONVENTION DE REMBOURSEMENT AVEC LE SITBCCE DES FRAIS RELATIFS A LA SEMAINE EUROPEENNE DE LA MOBILITE ET DU TRANSPORT PUBLIC - Délibération
9CINEMAS - ATTRIBUTION DU CONTRAT DE GESTION A UN NOUVEAU DELEGATAIRE - Délibération
10PATRIMOINE ET JURIDIQUE - CESSION A LA SEML CHELLES AVENIR D'UN TERRAIN SITUE AVENUE FRANÇOIS MITTERRAND - Délibération